Les Commissions au sein du Conseil de l’Ordre 2024
par délégation de Monsieur le Bâtonnier
Secrétaires du Conseil de l’Ordre :
- Madame Rachel NGO NDJIGUI
- Madame Julie MAILLARD (adjointe)
- Monsieur Mohamed DIARRA (adjoint)
Trésorier de l’Ordre :
- Monsieur Julien DUPUY
MISSIONS ORDINALES INSTALLEES par le Conseil de l'Ordre :
COMISSION DEONTOLOGIE ET RCP
- Monsieur le Bâtonnier Laurent CARUSO
- Madame le Bâtonnier Hélène MOUTARDIER
- Monsieur le Bâtonnier MIALET
COMMISSION PERIMETRE ET NOUVEAUX CHAMPS DU DROIT :
- Monsieur Lionel COHEN
- Monsieur Nicolas THOMAS-COLLOMBIER
- Monsieur Stéphane NERRANT
- Monsieur Martial JEAN
- Monsieur Yssam SAÏDI
- Monsieur Laurent SERVILLAT
- Madame Violaine PAPI
- Madame Diana CHICHEPORTICHE
COMMISSION COMCI-RPVA
- Monsieur Martial JEAN
- Monsieur Nicolas THOMAS-COLLOMBIER
COMMISSION VERIFICATION DES COMPTABILITE ET PREVENTION DES DIFFICULTES
- Monsieur Julien DUPUY
- Madame Patricia PAPY
- Monsieur Lionel COHEN
- Madame Cassandre HUCHET
- Monsieur Martial JEAN
- Monsieur Stéphane NERRANT
COMMISSION PENALE
- Monsieur le Bâtonnier Laurent CARUSO
- Monsieur Damien BROSSIER
- Monsieur Frédéric BARDY
- Madame Patricia PAPY
- Madame Deborah MEIER-MIMRAN
- Madame Emmanuelle CRUZILLAC
- Madame Karine TILLY
- Monsieur Arnaud SIMONARD
COMMISSION HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE ET MAJEURS PROTEGES
- Madame Cécile MONCALIS
- Madame Virginie SEVIN
- Monsieur Adrien PONELLE
- Madame Julie MAILLARD
COMMISSION FAMILLE
- Madame le Bâtonnier Hélène MOUTARDIER
- Madame le Bâtonnier Sylvie FRANCK
- Madame Anne LENOIR
- Madame Stéphanie PEDRO, relation commission droit de l’enfant
- Madame Caroline DUCREUX-AMOUR
- Madame Isabelle RAMISSE
COMMISSION DROIT DE L’ENFANT
- Madame Stéphanie PEDRO
- Madame Patricia PAPY
- Monsieur le Bâtonnier Laurent CARUSO
- Madame Rachel NGO NDJIGUI
- Madame Atika CHELLAT
- Madame Violaine PAPI
- Madame Ornella SAY
- Madame Anaïs MENAGER
- Madame Cyrielle GENTY
COMMISSION DROIT DE L’ENTREPRISE (commercial- fiscal)
- Madame Cassandre HUCHET
- Madame le Bâtonnier Sylvie FRANCK
- Monsieur Laurent SERVILLAT
- Monsieur Stéphane NERRANT
- Madame Christelle CAPLOT
- Monsieur Julien DUPUY
- Monsieur Pierre CARMOUSE
- Monsieur Habib CHEMLALI
- Monsieur Fabrice LECOCQ
COMMISSION VICTIMES
- Madame Stéphanie PEDRO
- Madame Patricia PAPY
- Madame Isabelle RAMISSE
- Madame Caroline DUCREUX-AMOUR
- Madame Audrey BERNARD
- Madame Andréa ZAÏED-AFONSINHO
- Madame Emily MENGELLE
COMMISSION DROIT PUBLIC
- Monsieur Yssam SAÏDI
- Madame Cécile MONCALIS
- Monsieur Marc-Antoine LEVY
- Monsieur Xavier LAUREOTE
- Monsieur Thierry MAGBONDO
- Monsieur Gilles NOUGARET
- Madame Louise DUBREUX
- Madame Johanna LUCE
- Madame Emily MENGELLE
- Madame Sophie PASCAL
- Madame Jeffrey NETRY
- Madame Sophie HADDAD
COMMISSION DROIT CIVIL
- Monsieur Jean-Sébastien TESLER
- Madame le Bâtonnier Hélène MOUTARDIER
- Monsieur Lionel COHEN
- Monsieur Rémy BARADEZ
- Madame Sophie HADDAD
- Monsieur Laurent SERVILLAT
- Monsieur Martial JEAN
- Madame Cécile MONCALIS
- Madame Jennifer POIRRET
- Madame Lidia MORELLI
- Madame Priscillia MIORINI
- Madame Charlotte GUITTARD
COMMISSION DES VENTES
- Madame Cécile MONCALIS
- Monsieur Jean-Sébastien TESLER
- Monsieur Rémy BARADEZ
- Monsieur Lionel COHEN
- Madame Charlotte GUITTARD
- Madame Lidia MORELLI
COMMISSION MARD (Mode Amiable de Règlement des Différends)
- Madame le Bâtonnier Hélène MOUTARDIER
- Madame Anne LENOIR
- Madame Célia DANIELIAN
COMMISSION FESTIVITES ET CONVIALITE
- Madame Cassandre HUCHET
- Madame Cécile MONCALIS
- Monsieur le Bâtonnier Laurent CARUSO
- Madame Virginie SEVIN
- Monsieur Nicolas THOMAS-COLLOMBIER
- Madame Cassandre HUCHET
- Madame Caroline DUCREUX-AMOUR
- Madame Stéphanie PEDRO
- Monsieur Martin PEYRICHOU
- Madame Charlène VISCONTI
COMMISSION FORMATION, SPECIALISATION ET COLLOQUES
- Madame Cassandre HUCHET
- Madame Rachel NGO NDJIGUI
- Monsieur Frédéric BARDY
- Monsieur Adrien PONELLE
COMMISSION COLLABORATION ET PARRAINAGE DES CONFRERES
- Madame Cécile MONCALIS
- Monsieur le Bâtonnier Laurent CARUSO
- Monsieur Yssam SAIDI
- Madame Rachel NGO NDJIGUI
- Madame Stéphanie PEDRO
- Madame Cassandre HUCHET
COMMISSION DROIT SOCIAL
- Monsieur Mohamed DIARRA
- Madame Julie MAILLARD
- Madame Sylvie CHATONNET-MONTEIRO
- Madame Nathalie BECQUET
- Madame Nathalie FAUDOT
- Madame Nathalie LEHOT-CANOVAS
- Madame Sandra MORENO-FRAZAK
COMMISSION COMMUNICATION ET NOUVELLES TECHNOLOGIES
- Madame Déborah MEIER-MIMRAN
- Monsieur Nicolas THOMAS-COLLOMBIER
- Monsieur Benjamin COMPIN
- Monsieur Xavier LAUREOTE
- Monsieur Rochdi BOUJI
- Madame Célia DANIELLAN
- Madame Diana CHICHEPORTICHE
COMMISSSION AJ
- Madame Rachel NGO NDJIGUI
- Monsieur Nicolas THOMAS-COLLOMBIER
- Madame Violaine PAPI
- Madame Caroline DUCREUX AMOUR
- Madame Catherine DE KOUCHKOVSKY
- Madame Stéphanie RACLET-JOSSE
- Madame Elodie BRAZ
- Madame Isabelle MARAND
- Monsieur Mohamed DIARRA
- Madame Claire SELLERIN-CLABASSI
COMISSION DE CONTROLE LCB-FT
- Madame Cassandre HUCHET
- Madame le Bâtonnier Hélène MOUTARDIER
- Monsieur Julien DUPUY
- Monsieur Lionel COHEN
- Monsieur Martial JEAN
- Madame Rachel NGO NDJIGUI
- Monsieur Stéphane NERRANT
RAPPEL DE DESIGNATIONS PAR LE CONSEIL DE L'ORDRE :
MEMBRES DESIGNES POUR SIEGER AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'E.F.B.
- Monsieur le Bâtonnier Philippe MIALET
- Madame le Bâtonnier Hélène MOUTARDIER
LISTE DES DELEGATIONS ACCORDEES PAR LE BATONNIER DE L'ORDRE POUR 2024 :
DELEGATION DU BATONNIER DE L'ORDRE POUR REPRESENTATION DU BARREAU DE L'ESSONNE A LA CONFERENCE DES BARREAUX D'ILE DE FRANCE DIT "B.I.F." DONNEE A :
- Madame le Bâtonnier Hélène MOUTARDIER
- Monsieur le Bâtonnier Laurent CARUSO
DELEGATION DU BATONNIER DE L'ORDRE POUR MENER L'ARBITRAGE DES LITIGES ENTRE AVOCATS DONNEE A :
- Madame le Bâtonnier Hélène MOUTARDIER
- Monsieur le Bâtonnier Philippe MIALET
- Monsieur le Bâtonnier Laurent CARUSO
DELEGATION DU BATONNIER DE L'ORDRE POUR PROCEDER A LA TAXATION DES HONORAIRES DES AVOCATS DONNEE A :
- Monsieur Lionel COHEN
- Monsieur Jean-Sébastien TESLER
- Monsieur Stéphane NERRANT
- Madame Rachel NGO NDJIGUI
- Madame Cécile MONCALIS
- Monsieur Yssam SAÏDI
- Monsieur Frédéric BARDY
- Madame Déborah MEIER-MIMRAN
- Madame Julie MAILLARD
- Monsieur Mohamed DIARRA
DELEGATION DU BATONNIER POUR VISTER LES LIEUX DE PRIVATION DE LIBERTE
- Monsieur le Bâtonnier Laurent CARUSO
- Madame Rachel NGO-NDJIGUI
- Madame Déborah MEIER-MIMRAN
- Monsieur Frédéric BARDY
- Monsieur Yssam SAÏDI
- Madame Patricia PAPY
- Madame Cécile MONCALIS
- Madame Julie MAILLARD
DELEGATION DU BATONNIER POUR REPRESENTER L'ORDRE AU CDAD
- Monsieur Nicolas THOMAS-COLLOMBIER
- Madame Rachel NGO-NDJIGUI
AVOCATS DESIGNES PAR LE BATONNIER DE L'ORDRE AUX FINS D'ASSURER DES MISSIONS D'ADMINISTRATEUR AD HOC
- Madame le Bâtonnier Françoise BRUNET LEVINE
- Monsieur le Bâtonnier François-Joseph VARIN (devant le JAF dans les dossiers de filiation)
PERMANENCE DES AUDIENCES DES SAISIES IMMOBILIERES
- Monsieur Lionel COHEN,
- Cécile MONCALIS
- Monsieur le Bâtonnier François-Joseph VARIN
- Madame le Bâtonnier Sylvie FRANCK
- Madame Catherine NOUVELLON ROUZIES, avocat honoraire
DELEGATIONS DU BATONNIER DE L'ORDRE POUR LE REPRESENTER DANS LES RELATIONS QUOTIDIENNES AVEC LES JURIDICTIONS, SONT DONNEES A :
Relations Tribunal Judiciaire
- Civil :
- Monsieur Jean Sébastien TESLER
- Madame le Bâtonnier Hélène MOUTARDIER
- Monsieur Julien DUPUY
- Pénal :
- Monsieur le Bâtonnier Laurent CARUSO
- Madame Patricia PAPY
- Monsieur Damien BROSSIER
Relation Conseils de Prud’hommes
- Monsieur Mohamed DIARRA
- Madame Julie MAILLARD
Relation Pôles et Chambres de Proximité
- Madame Cécile MONCALIS
- Madame Sophie HADDAD
Relation Tribunal de Commerce
- Madame Cassandre HUCHET
- Monsieur Julien DUPUY
Relation CCI, Chambre des métiers, Services économiques
- Madame Cassandre HUCHET
Relation Tribunal Administratif et Cour d’Appel Administrative
- Monsieur Yssam SAÏDI
- Madame Cécile MONCALIS
Ambassadeurs du Numérique auprès du CNB
- Monsieur Nicolas THOMAS-COLLOMBIER
- Monsieur Xavier LAURÉOTE
- Monsieur Benjamin COMPIN
- Madame Anne PILLIAS-PERRON
Référent Harcèlement, Discrimination et handicap
- Monsieur Laurent LE MEHAUTE
Référent RGPD
- Madame Anne PILLIAS-PERRON